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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAR
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LA BISCUITERIE D'ISIGNY PAVE NORMAND FEUILLES D'ISIGNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BISCUITERIE D'ISIGNY PAVE NORMAND FEUILLES D'ISIGNY
PELICAR S.A.S.

Numéro de dépôt :
98748006
Date de dépôt :
28/08/1998
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
28/08/2018

Présentation de la marque LA BISCUITERIE D'ISIGNY PAVE NORMAND FEUILLES D'ISIGNY

Déposée le 28 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « LA BISCUITERIE D'ISIGNY PAVE NORMAND FEUILLES D'ISIGNY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAR domicilié(e) Z.A ISYPOLE,14230 ISIGNY SUR MER (dossier no 2381217) - 14230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 111 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELICAR SAS au capital de 40 000 Euros RCS Bayeux 453 111 361 domicilié(e) ZA ISYPOLE,14230 ISIGNY SUR MER (dossier no 2381217) - 14230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BISCUITERIE D'ISIGNY PAVE NORMAND FEUILLES D'ISIGNY est expirée depuis le 28 août 2018.

PELICAR a également déposé les autres marques suivantes : CARAMELS D'ISIGNY , NORMANDIE CARAMELS ISIGNY SUR MER , TRADITION NORMANDIE CARAMELS D'ISIGNY , NORMANDIE CARAMELS , LES HALLES D'ISIGNY , POP CORN AU CARAMEL D'ISIGNY


PELICAR S.A.S. - Z.A ISYPOLE,14230 ISIGNY SUR MER (dossier no 2381217) - 14230 - France - SIREN 453111361


PELICAR SAS au capital de 40 000 Euros RCS Bayeux 453 111 361 - ZA ISYPOLE,14230 ISIGNY SUR MER (dossier no 2381217) - 14230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406036 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 4 août 2008 n°2381217 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Préparations faites de céréales à savoir : biscuits.